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検索キーワード:(件名: Property France)
該当件数:39件
Les droits intellectuels et les régimes matrimoniaux en droit français / par Marcel Crionnet ; pref. de André Françon
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1975. - (Bibliothèque de droit privé / fondée par Henry Solus ; dirigée par Jacques Ghestin ; t. 140)
図書
La circulation des biens entre personnes publiques / Nathalie Bettio ; préface de Christian Lavialle
Paris : L.G.D.J., Lextenso éditions , c2011. - (Bibliothèque de droit public ; t. 265)
Les travaux et constructions du preneur sur le fonds loué / par Louis Rozès ; préf. de Pierre Hébraud
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1976. - (Bibliothèque de droit privé / fondée par Henry Solus ; dirigée par Jacques Ghestin ; t. 144)
Droit civil : les biens / Alex Weill, François Terré, Philippe Simler
3e éd. - Paris : Dalloz , 1985. - (Précis Dalloz ; Droit)
Les biens, la publicité foncière / Philippe Malaurie, Laurent Aynès
5e éd = mise à jour au 31 janvier 2002. - Paris : Éditions Cujas , c2002. - (Cours de droit civil ; t. 4)
Droit civil : les biens / François Terré, Philippe Simler
6e éd. - Paris : Dalloz , 2002. - (Précis Dalloz ; . Droit privé)
Droit civil : les biens / Alex Weill
2e éd, avec addendum de mise à jour au 1er octobre 1977. - Paris : Dalloz , 1974 [i.e. 1977]. - (Précis Dalloz ; Droit)
Droit civil : droits réels principaux : les biens / par P. Dupont Delestrain
5. éd. - Paris : Dalloz , 1977. - (Mémentos Dalloz ; 2159 .). - (Droit privé ; 159 .)
Les biens / Pierre Guiho, André Robert
[Lyon] : L'Hermès , 1994. - (Droit civil ; 6)
Les biens, la publicité foncière : la publicité foncière / Philippe Malaurie, Laurent Aynès
3e éd. - Paris : Éditions Cujas , 1994. - (Cours de droit civil / Philippe Malaurie, Laurent Aynés ; t. 4)
Droit civil : les biens / par Alex Weill
2e éd. - Paris : Dalloz , 1974. - (Précis Dalloz ; t. 2, v. 1)
La pénétration des idées communautaires dans les régimes séparatistes / Farafina L. Boussougou-Bou-Mbine ; préface de Philippe Simler
Paris : L.G.D.J. , c1999. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 324)
Histoire de la propriété / par Jean-Philippe Lévy
Paris : Presses universitaires de France , 1972. - (Que sais-je? ; 36)
Code de la propriété intellectuelle / rédigée avec le concours de Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian, Sylviane Durrande ; sous la direction de Georges Bonet
3e éd. - Paris : Dalloz , c2002
Code de la propriété intellectuelle 2001 / la présente édition a été réalisée par Michel Vivant et pour la partie fiscale Jean-Louis Bilon
4e éd. - Paris : Litec , c2001
Droit civil : régimes matrimoniaux / André Colomer
5e éd. - Paris : Litec , c1992
Les régimes matrimoniaux / Gérard Cornu
Paris : Presses universitaires de France , c1974. - (Thémis ; ; Droit)
Les personnes / par Gabriel Marty et Pierre Raynaud
2e éd. - Paris : Sirey , 1967. - (Droit civil ; t. 1, v. 2)
Les biens / par Gabriel Marty et Pierre Raynaud
Paris : Sirey , 1965, c1961. - (Traités Sirey). - (Droit civil ; t. 2, v. 2)
Les régimes matrimoniaux / Pierre Raynaud
Paris : Sirey , 1978, c1977. - (Droit civil / Gabriel Marty, Pierre Raynaud)
To be the neighbor of Saint Peter : the social meaning of Cluny's property, 909-1049 / Barbara H. Rosenwein
Ithaca : Cornell University Press , 1989
Droit civil : les biens / Christian Atias
5e éd. - Paris : Litec , c2000
Paris : Librairies techniques , 1980. - (Litec droit)
L'usufruit des droits de propriété intellectuelle / Bertrand Laronze ; préface, François Collart Dutilleul et André Lucas
Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2006
4e éd. - Paris : Litec , c1999
L'accession à la propriété d'une maison individuelle : étude socio-juridique du contrat / par Martine Barré ; préface de Philippe Fouchard
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1986. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 191)
Essai sur la notion de propriété économique en droit privé français : recherches au confluent du droit fiscal et du droit civil / Gauthier Blanluet ; préface de Pierre Catala et Maurice Cozian
Paris : L.G.D.J. , c1999. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 313)
L'acte conservatoire / Claude Brenner ; préface de Pierre Catala
Paris : L.G.D.J. , c1999. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 323)
Le droit de preemption / par Corinne Saint-Alary-Houin ; preface de Pierre Raynaud
Paris : Librairie generale de droit et de jurisprudence , 1979. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 164)
9e éd. - Paris : Litec , c2007. - (Manuel)
La dimension constitutionnelle et européenne du droit de propriété / Anne-Françoise Zattara ; préface de Rémi Cabrillac
Paris : L.G.D.J. , c2001. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 351)
Les donations entre époux / André Raison
Paris : Librairie du Journal des notaires et des avocats , [1975]
Les droits de propriété intellectuelle des personnes publiques en droit français / Catherine Blaizot-Hazard ; préface de Pierre Delvolvé
Mont-Saint-Aignan : Publications de l'Université de Rouen , 1991. - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence. - (Bibliothèque de droit public ; t. 159)
L'affectation des biens en droit privé français / par Serge Guinchard ; préface de Roger Nerson
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1976. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 145)
La protection des biens culturels meubles / Jean-François Poli
Paris : L.G.D.J , c1996. - (Bibliothéque de droit de l'urbanisme et de l'ennironnement ; Tome 3)
Droit du pouvoir, pouvoir du droit : mélanges offerts à Jean Salmon
Bruxelles : Bruylant , 2007
L'expropriation et l'évaluation des biens / Jacques Ferbos
7e éd. - Paris : Editions du Moniteur , c1989. - (Collection Actualité juridique)
L'expropriation et l'évaluation des biens / Jacques Ferbos ; avec la collaboration de Georges Salles
7e éd., mise à jour et augmentée. - Paris : Editions du Moniteur , c1989. - (Collection Actualité juridique)