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検索キーワード:(件名: #France)
該当件数:2,674件
Droit commercial : instruments de paiement et de crédit entreprises en difficulté / Michel Jeantin
5e éd. - Paris : Dalloz , c1999
図書
La rétractation en droit privé français / Solange Mirabail ; préface de Jean-Pierre Marty
Paris : L.G.D.J. , c1997. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 284)
Législation civile, commerciale et criminelle / par Jean-Guillaume Locré ; neu herausgegeben und eingeleitet von Werner Schubert
set - Bd. 16. - Frankfurt am Main : Keip Verlag , c1990
Apparence et représentation en droit positif français / Chung-Wu Chen ; préface de Jacques Ghestin
Paris : L.G.D.J. , c2000. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 340)
La notion d'action directe / Christophe Jamin ; préface de Jacques Ghestin
Paris : L.G.D.J. , 1991. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 215)
Le règlement des conflits en matière d'urbanisme / par Yann Tanguy ; préf. de Jean-Claude Helin et Yves Prats
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1979. - (Bibliothèque de science administrative ; t. 10)
Les groupements d'employeurs : une innovation économique et sociale / Brigitte Biche ... [et al.]
Paris : L'Harmattan , c2000. - Montréal
L'affectation des biens en droit privé français / par Serge Guinchard ; préface de Roger Nerson
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1976. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 145)
Architecture in France in the eighteenth century / Wend von Kalnein ; translated from the German by David Britt
New Haven : Yale University Press , 1995. - (Yale University Press Pelican history of art)
The church in France, 1789-1848 : a study in revival / by C. S. Phillips
London : A. R. Mowbray , 1929
Strafgerichtliche Öffentlichkeit und öffentlicher Ankläger in der französischen Aufklärung : mit e. Ausblick auf d. Gesetzgebung d. Konstituante / von Günter Haber
Berlin : Duncker und Humblot , 1979. - (Strafrechtliche Abhandlungen ; n.F., Bd. 32)
Droit de la laïcité : une mise en œuvre de la pédagogie juridique de la laïcité / Mathilde Philip-Gay
Paris : Ellipses , c2016. - (Mise au point)
Les clauses abusives et la théorie de l'abus de droit / Abbas Karimi ; préface de Philippe Simler
Paris : L.G.D.J. , c2001. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 306)
L'objet de la fonction juridictionnelle : dire le droit et trancher les litiges / Dominique d'Ambra ; préface de Georges Wiederkehr
Paris : L.G.D.J. , c1994. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 236)
La justification du maintien de l'article 1386 du code civil / Valérie Depadt-Sebag ; préface de Jérôme Huet
Paris : L.G.D.J. , c2000. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 344)
Le défaut de base légale en droit judiciaire privé / Thierry Le Bars ; préface de Jacques Héron
Paris : L.G.D.J. , c1997. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 270)
Essai sur la notion de propriété économique en droit privé français : recherches au confluent du droit fiscal et du droit civil / Gauthier Blanluet ; préface de Pierre Catala et Maurice Cozian
Paris : L.G.D.J. , c1999. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 313)
Concurrence et clientèle : contribution à l'étude critique du rôle des limitations de concurrence pour la protection de la clientèle / Yvan Auguet ; préface de Yves Serra
Paris : L.G.D.J. , c2000. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 315)
Le contrat-cadre / Jean Gatsi ; préface de Martine Béhar-Touchais
Paris : L.G.D.J. , c1996. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 273)
La provision : essai d'une théorie générale en droit français / Augustin Boujeka ; préface de Alain Bénabent
Paris : L.G.D.J. , c2001. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 349)
La notion de document contractuel / Françoise Labarthe ; préface de Jacques Ghestin
Paris : L.G.D.J. , c1994. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 241)
L'acte conservatoire / Claude Brenner ; préface de Pierre Catala
Paris : L.G.D.J. , c1999. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 323)
Le dépôt légal : essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information / Emmanuel Dreyer ; avant-propos de Gérard Cohen-Jonathan ; préface de Bernard Beignier
Paris : L.G.D.J. , c2003. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 391)
Le conseil constitutionnel et le droit privé / Nicolas Molfessis ; préface de Michelle Gobert
Paris : L.G.D.J. , c1997. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 287)
La suspicion légitime / Fabrice Defferrard ; préface de Florence Bussy
Paris : L.G.D.J. , c2000. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 332)
La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif / Sébastien Bernard ; préface de Joël-Pascal Biays
Paris : L.G.D.J. , c2001. - (Bibliothèque de droit public ; t. 218)
Traité de contentieux administratif / par Jean-Marie Auby et Roland Drago
éd. complète,t. 1,t. 2. - 3e éd. - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1984
La cassation en matière civile : avec mise à jour au 31 décembre 1987 / Jacques Boré ; préface de Pierre Raynaud
Paris : Sirey , 1988
Droits des contractuels : vacataires, auxiliaires, non titulaires / Jean Cabanel
Paris : Economica , c1988. - (Etat, collectivités locales, hopitaux)
Ingénieurs de l'Etat et élus locaux : les concours prêtés par les services techniques de l'Etat (équipement, agriculture) aux collectivités territoriales / Jean Claude Marquis
Lille : L'Espace juridique , 1988. - [Paris] : Distribué par Distique , [1988]
Organisation administrative du territoire / Jean-François Auby
Paris : Sirey , 1985. - (Bibliothèque des collectivités locales ; Recherches)
Code de procédure pénale : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1960. - (Petits codes Dalloz)
Health and illness : a social psychological analysis / Claudine Herzlich ; translated by Douglas Graham
London : Published in cooperation with the European Association of Experimental Social Psychology by Academic Press , 1973. - New York. - (European monographs in social psychology / series editor, Henri Tajfel ; 5)
L'article 45 de la constitution du 4 octobre 1958 : rationalisation de la navette parlementaire et équilibre des pouvoirs constitutionnels / par Michel Désiré Pierre ; préface de Patrick Juillard
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1981. - (Bibliothèque constitutionnelle et de science politique ; t. 66)
Espace et histoire
Paris : Arthaud-Flammarion , c1986. - (L'identité de la France / Fernand Braudel ; 1)
Les hommes et les choses / Fernand Braudel
[1],[2]. - Paris : Arthaud-Flammarion , c1986. - (L'identité de la France / Fernand Braudel ; 2, 3)
L'immigration en France / Guy Le Moigne
Paris : Presses universitaires de France , 1986. - (Que sais-je? ; 2341)
Code de procédure pénale
2002 éd. - Paris : Dalloz , c2002
Technopolis : crises urbaines et innovations municipales / Jean-Pierre Gaudin
Paris : Presses universitaires de France , c1989. - (Économie en liberté)
Existe-t-il un bloc de constitutionnalité? : mémoire pour le diplôme d'études approfondies de droit public interne / présenté et soutenu par Charlotte Denizeau
Paris : L.G.D.J , c1997. - (Travaux et recherches Panthéon-Assas Paris II ; . Droit-economie-sciences sociales)
Code de justice administrative / [Commenté et annoté par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; préface de Georges Vedel ; avec le concours de Sabine le Boulch, Nicolas Nahmias
3e éd. - Paris : Litec , c2000
Les grandes manœuvres industrielles / Elie Cohen, Michel Bauer
Paris : P. Belfond , c1985. - ("Documents")
L'usager du service public administratif / par Jean du Bois de Gaudusson ; préface de J. M. Auby
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1974. - (Bibliothèque de droit public ; t. 115)
La directive en droit administratif / par Procopios Pavlopoulos ; avant-propos de Michel Stassinopoulos ; préface de Prosper Weil
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1978. - (Bibliothèque de droit public ; t. 128)
La notion de soustraction frauduleuse et la conception civiliste objective de la possession / par Paul Corlay ; préface de Jean-Denis Bredin
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1978. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 157)
Droit romain et ancien droit français : régimes matrimoniaux, successions, libéralités / par P. C. Timbal
2. éd. - Paris : Dalloz , 1975. - (Précis Dalloz)
Les donations entre époux / André Raison
Paris : Librairie du Journal des notaires et des avocats , [1975]
Le droit de preemption / par Corinne Saint-Alary-Houin ; preface de Pierre Raynaud
Paris : Librairie generale de droit et de jurisprudence , 1979. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 164)
Les contrats de dépendance : essai sur les activités professionnelles exercées dans une dépendance économique / par Georges J. Virassamy ; préface de Jacques Ghestin
Paris : L. G. D. J. , 1986. - (Bibliothèque de droit privé ; t. 190)
La contradiction dans la procedure administrative contentieuse / par Olivier Gohin ; préface de Yves Gaudemet, Jean-Marie Auby
Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1988. - (Bibliothèque de droit public ; t. 151)